Le comité médical et contrôle qualité

Le réseau TeleDiag est un réseau auto-constitué de radiologues qui ont souhaité regrouper leurs efforts et leurs moyens pour apporter une solution qualitative d'interprétation à distance pour des établissements en demande et leurs patients.


Les radiologues exercent en leurs noms, territoire par territoire (et par spécialité d'organe), d'une manière coordonnée.

Des engagements collectifs sont ainsi pris vis-à-vis des établissements (et leurs patients) dans le cadre de conventions engageant potentiellement l'ensemble des membres (principes de coopération, de solidarité et de confraternité entre les membres et vis à vis des établissements et de leurs
patients).

Les radiologues fondateurs du réseau ont souhaité se doter d’un Comité Médical de Gouvernance et d’Ethique (CMGE) pour assurer la maîtrise de ce projet. Il est actuellement composé d'un Président, un Président d'honneur et de 15 médecins radiologues représentatifs des différentes composantes du réseau (statuts, territoires, organes) :
• Les référents d’organe (9),
• Des correspondants en région (6).

A ce jour, la composition du Comité est la suivante :
Président : Marc Zins 
Président d'honneur : Gérard Morvan
Membres : Nicolas Sans (PUPH) , Sophie Taieb, Philippe Douek (PUPH), François Cotton (PUPH), Gilbert Ferretti (PUPH), Jean-Pierre Tasu (PUPH), Julien Savatovsky, Yann Billaud, Christian Privat, Rémy Guillon, Arnaud Boulinguez, Olivier Allice, Philippe Meyer, Patrick Wilshire, Julien Borne, Jean Pierre Laissy(PUPH), Jean-Pierre Pelage(PUPH), Hélène Kovacsik (PUPH).

Sa composition (nombre et membres) peut être révisée chaque année sur proposition et cooptation par ses membres eux-mêmes.

Le rôle du CMGE est multiple :
• Garantir la qualité et le respect de la déontologie (définie par l'Ordre National des Médecins) des prestations délivrées,
• Assurer la cohérence générale de la pratique,
• Valider l’élargissement du réseau (cooptation),
• Définir les règles générales de l'activité, les évolutions pouvant faire l'objet de nouveaux contrats et les conditions pratiques de l’exercice,
• Signer les conventions de services tripartites (Etablissements, Médecins et TeleDiag SAS) pour le compte de la communauté (engagements collectifs),
• Assurer le contrôle qualité des interprétations (double lecture aléatoire sous la responsabilité des référents d’organe) selon les objectifs et la grille d'évaluation en vigueur de notre PAQ (Plan d'Assurance Qualité)
• Exercer une médiation confraternelle en cas de litige et/ou de conflit,
• En dernier ressort, possibilité de révocation d’un membre (en cas de faute lourde et indiscutable)... Cette procédure, exceptionnelle, devra respecter le droit du médecin de plaider sa cause ; elle prévoit donc a minima une information préalable, puis un temps d'échange avec le CMGE. En cas de notification, aucun préavis n'est applicable.

La téléradiologie résulte d’un processus numérique où des images radiologiques et des rapports sont transmis, d'une façon sécurisée, entre des institutions différentes. Il est évident qu'un tel dispositif nécessite une attention particulière pour son workflow, un équipement de type PACS conforme à l’état de l'art, des protocoles de transmission sécurisés et une
structure légale. Tous ces aspects sont garantis par un plan d’assurance qualité général ; mais le point le plus important concerne la qualité intrinsèque des interprétations. Une politique de gouvernance clinique est ainsi mise en place et validée entre TELEDIAG et l'institution de référence (utilisatrice de ses services).

Démonstration